Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTI CAFE
SOPIC NORD INVESTISSEMENT SARL
CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT DU PAS DE CALAIS ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF DE L'ETAT

Numéro de dépôt :
3507704
Date de dépôt :
18/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2017
ARTI CAFE de SOPIC NORD INVESTISSEMENT

Présentation de la marque ARTI CAFE

Déposée le 18 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPIC NORD INVESTISSEMENT et CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT DU PAS DE CALAIS ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF DE L'ETAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTI CAFE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPIC NORD INVESTISSEMENT domicilié(e) 5 COURS GAMBETTA,65000 TARBES - 65000 - France et CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT DU PAS DE CALAIS ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF DE L'ETAT domicilié(e) 14 bis RUE DES ROSATI,62027 ARRAS - 62027 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPIC NORD INVESTISSEMENT domicilié(e) 5 COURS GAMBETTA,65000 TARBES - 65000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTI CAFE est expirée depuis le 18 juin 2017.

SOPIC NORD INVESTISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Maison + , MAISON + , ARTI + NORD PAS-DE-CALAIS , maison +


SOPIC NORD INVESTISSEMENT SARL - 5 COURS GAMBETTA,65000 TARBES - 65000 - France

CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT DU PAS DE CALAIS ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF DE L'ETAT - 14 bis RUE DES ROSATI,62027 ARRAS - 62027 - France - SIREN 4


SOPIC NORD INVESTISSEMENT - 5 COURS GAMBETTA,65000 TARBES - 65000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.